Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.W. CONSEIL
POTENTIEL 9 CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92400478
Date de dépôt :
07/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2002

Présentation de la marque J.W. CONSEIL

Déposée le 7 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POTENTIEL 9 CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.W. CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POTENTIEL 9 CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES domicilié(e) 29, rue du faubourg Poissonnière, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque J.W. CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.W. CONSEIL est expirée depuis le 7 janvier 2002.

POTENTIEL 9 CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES a également déposé les autres marques suivantes : POTENTIEL 9


POTENTIEL 9 CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES, Société à Responsabilité Limitée - 29, rue du faubourg Poissonnière, 75009 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, films et bandes vidéos.Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, y compris affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires.Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, investigations et recherches pour affaires, estimations et expertises en affaires, agences d'informations commerciales; consultations pour les questions de personnel, engagement de personnel, bureaux de placement.Services d'éducation et de divertissements, tous services destinés à la récréation du public, y compris abonnement et distribution de journaux, revues et périodiques; cours par correspondance; édition de textes et illustrations; édition d'enregistrements sonores; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général; cours donnés dans le cadre de séminaires,stages, conférences, forums; montage de programmes radiophoniques et télévisés; publication de livres; organisation de concours et de jeux; spectacles; production et location de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.